Politique de confidentialité

En bref

Arti fonctionne entièrement sur votre Mac. Les plans que vous dessinez, les meubles que vous posez et les réglages que vous changez sont écrits dans un fichier sur votre propre disque et ne sont jamais téléversés nulle part. Il n'y a ni compte, ni inscription, ni connexion — et dans cette version, il n'existe aucun moyen d'en créer un, même si vous le vouliez.

La version navigateur tient la même promesse, mais ailleurs. C'est la même application compilée pour tourner dans une page, et rien de ce que vous y dessinez n'est téléversé — mais elle enregistre vos plans dans le stockage propre à votre navigateur plutôt que dans un fichier qui vous appartient, ce qui veut dire que vider vos données de navigation les supprime. La section 7 dit ce que cela change.

La seule information qui nous parvienne jamais est un rapport d'erreur anonyme, envoyé quand l'application rencontre une erreur, pour que nous puissions la corriger. Il ne contient aucune donnée de plan et rien qui vous identifie.

C'est tout. Le reste de cette page, c'est le détail — parce qu'une politique de confidentialité qui se contente de dire « nous respectons votre vie privée » ne vous apprend rien.

1. Qui est responsable

Le responsable du traitement décrit ici est :

Invent Better — Mickael Romaniello EI
France

Contact : contact@artiplans.com

Nous sommes établis en France : cette politique est donc écrite au règlement général sur la protection des données (UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés. Si vous résidez ailleurs, la section 12 expose les droits supplémentaires dont vous pouvez disposer.

Nous n'avons pas désigné de délégué à la protection des données : le volume et la sensibilité de ce que nous traitons n'atteignent pas le seuil de l'article 37. Écrivez à l'adresse ci-dessus et vous joignez la personne qui décide.

2. Ce qu'Arti range sur votre Mac

Tout ce que vous faites dans Arti est stocké localement, dans une seule base SQLite à l'intérieur du conteneur de l'application :

~/Library/Containers/com.inventbetter.arti/Data/Documents/arti_db.sqlite

Ce fichier unique contient vos plans, vos niveaux, vos pièces, vos murs, vos ouvertures, vos meubles, vos matériaux et vos préférences. Il est écrit automatiquement pendant que vous travaillez — il n'y a rien à enregistrer et rien à synchroniser.

Ce n'est pas de la « collecte de données ». Nous n'en avons aucune copie, aucun accès et aucun moyen de le réclamer. C'est votre fichier, sur votre disque, au même titre qu'un document Pages. Si vous supprimez l'application et son conteneur, il disparaît ; si vous sauvegardez votre Mac avec Time Machine ou la sauvegarde iCloud Drive, votre sauvegarde le contient et relève des conditions d'Apple, pas des nôtres.

Quand vous exportez un plan en image, le PNG est écrit là où vous choisissez de le ranger. Rien n'est transmis.

3. Ce que nous collectons réellement : les rapports d'erreur

Arti intègre Firebase Crashlytics (Google). C'est le seul composant de l'application qui parle au réseau, et il ne parle que lorsque l'application échoue.

Ce qui en est délibérément exclu. Avant qu'un rapport quitte votre Mac, les chemins de fichiers sont réécrits : /Users/votre-nom/… devient /Users/<user>/…. Les noms de compte macOS sont très souvent de vrais noms, et un plantage dans la couche base de données emporterait sinon le vôtre dans le texte de l'erreur. Aucun contenu de plan, aucun nom de pièce, aucun nom de fichier que vous avez choisi et aucun contenu de document ne figure dans un rapport.

L'identifiant d'installation, ce n'est pas vous. C'est une valeur aléatoire liée à cet exemplaire de l'application sur ce Mac. Ce n'est ni votre compte Apple, ni le numéro de série de votre machine, ni un identifiant publicitaire. Nous ne pouvons pas nous en servir pour savoir qui vous êtes, et nous n'essayons pas.

Base légale : intérêt légitime (RGPD art. 6-1-f) — empêcher le logiciel que nous distribuons de planter chez ceux qui l'utilisent. Nous estimons la mesure proportionnée : les données sont anonymes, ne sont rattachées à aucun compte, ne servent jamais à profiler qui que ce soit, et sont effacées au bout de 90 jours. Si vous préférez n'envoyer absolument rien, voyez la section 12 — vous pouvez vous y opposer, et la section 5 donne un moyen pratique de l'arrêter.

Destinataire : Google Ireland Limited, agissant comme notre sous-traitant, au titre des conditions de traitement des données Firebase. Les informations de confidentialité de Google pour Firebase sont sur <https://firebase.google.com/support/privacy>.

Nous n'utilisons pas Firebase Analytics, Google Analytics for Firebase, ni aucun autre SDK de suivi d'usage dans l'application. Crashlytics est l'intégralité de l'intégration Firebase, et elle tient dans un seul fichier source.

Les rapports d'erreur de la version navigateur

Crashlytics ne peut pas tourner dans un navigateur — il n'a aucune implémentation web et n'en a jamais eu — donc la version navigateur rapporte à notre propre serveur, à l'adresse artiplans.com/api/crash. Rien ne part chez Google et aucun tiers n'intervient. Les données restent sur le même hébergement européen que ce site.

Cette valeur de 8 caractères n'est pas un identifiant d'appareil et n'a pas le droit d'en devenir un. Elle est générée à neuf à chaque chargement de page, n'est stockée dans aucun cookie ni dans aucun stockage du navigateur, et n'est jamais rapprochée de quoi que ce soit. Deux visites d'une même personne produisent deux valeurs sans rapport, et nous n'avons aucun moyen de les relier.

Ce qui en est délibérément exclu. Avant qu'un rapport quitte votre navigateur, les chaînes de requête et les fragments d'URL sont remplacés par ?… et #…, et les noms de dossier personnel sont réécrits comme ils le sont sur le Mac. Aucun contenu de plan, aucun nom de pièce, aucun nom de fichier et aucune adresse IP ne sont conservés avec un rapport. Il n'y a aucun compte auquel en rattacher un.

Base légale : intérêt légitime (RGPD art. 6-1-f) — empêcher le logiciel de tomber en panne chez ceux qui l'utilisent. Le même raisonnement de proportionnalité s'applique, et plus facilement encore : il n'y a ni sous-traitant tiers, ni transfert hors de l'Espace économique européen.

4. Ce que nous ne collectons pas

Pour être explicites, parce que « nous ne collectons que le nécessaire » ne vaut rien sans la liste de ce que cela exclut :

• Vos plans. Ni leur contenu, ni leurs noms, ni leur nombre, ni leurs dimensions.
• Votre identité. Ni nom, ni adresse e-mail, ni adresse postale, ni numéro de téléphone. Arti n'a aucun système de compte auquel les rattacher.
• Votre position. L'application ne demande jamais l'autorisation de localisation et macOS la lui refuserait si elle essayait.
• Votre usage. Ni écrans consultés, ni durées de session, ni compteurs de fonctionnalités, ni tunnels, ni cartes de chaleur.
• Identifiants publicitaires. Il n'y en a aucun dans l'application. Il n'y a pas de publicité dans l'application, et nous ne vendons, ne louons ni ne partageons quoi que ce soit avec des régies publicitaires ou des courtiers en données.
• Vos contacts, photos, agenda, micro ou caméra. Arti ne demande aucune de ces autorisations.

5. Désactiver les rapports d'erreur

Ouvrez les Réglages et désactivez Envoyer les rapports de plantage. Rien n'est transmis tant que l'interrupteur est éteint, et l'application continue de fonctionner normalement.

Vous pouvez aussi le bloquer au niveau réseau. Les rapports partent vers les points d'entrée Firebase de Google (crashlyticsreports-pa.googleapis.com et firebaselogging-pa.googleapis.com). Une règle de pare-feu — Little Snitch, LuLu — bloquant ces hôtes pour Arti arrête également l'envoi.

6. Ce qu'Apple sait

Arti est distribué exclusivement via le Mac App Store. Le téléchargement, et tout achat que vous faites, est une transaction entre vous et Apple — Apple est le vendeur, et c'est la politique de confidentialité d'Apple qui s'applique : <https://www.apple.com/legal/privacy/>.

Ce que nous recevons d'Apple est agrégé et anonyme : combien d'exemplaires ont été téléchargés, dans quels pays, sur quelles versions du système, plus des comptages de plantages et les notes et avis qui sont publics de toute façon. Nous ne voyons jamais qui a téléchargé l'application. Si vous écrivez un avis, nous le voyons sous le pseudonyme avec lequel vous le publiez, exactement comme n'importe quel autre visiteur.

Si vous demandez un remboursement à Apple, votre identité ne nous est pas communiquée — seulement qu'un remboursement a eu lieu.

7. Ce site web

Le site artiplans.com est distinct de l'application et collecte moins que la plupart des sites que vous visitez aujourd'hui.

Aucun cookie de pistage. Ni cookie publicitaire, ni plug-in social, ni pixel Facebook, ni Google Analytics. Si votre navigateur conserve quelque chose de notre part, c'est une préférence strictement fonctionnelle — se souvenir que vous avez choisi le thème sombre, par exemple — exemptée de consentement au titre de l'article 82 de la loi Informatique et Libertés, et qui n'exige aucun bandeau.

Mesure d'audience. Nous utilisons un outil de mesure respectueux de la vie privée, qui ne pose aucun cookie et ne construit aucun profil inter-sites. Il enregistre, par page vue : l'URL de la page, le site référent, le pays (déduit de l'adresse IP puis jeté), et une famille grossière de navigateur et de système. Les adresses IP ne sont pas conservées. Rien là-dedans n'identifie un visiteur, et deux visites ne peuvent pas être reliées en un profil. Base légale : intérêt légitime (art. 6-1-f) — savoir quelles pages sont lues, sous une forme qui ne permet d'isoler personne.

Journaux serveur. Notre hébergeur enregistre les requêtes à des fins de sécurité et de lutte contre les abus : horodatage, URL demandée, code HTTP, agent utilisateur et adresse IP. Ils sont conservés 12 mois et ne servent qu'à instruire des incidents et des attaques, jamais au marketing. Base légale : intérêt légitime (art. 6-1-f) — sécurité des réseaux et des systèmes d'information, que le considérant 49 reconnaît expressément.

Si vous nous écrivez. Les adresses d'aide et de contact aboutissent à une boîte mail. Nous conservons la correspondance 3 ans après le dernier échange, afin de pouvoir revenir sur un bug que vous avez signalé et de garder une trace en cas de litige. Base légale : intérêt légitime (art. 6-1-f) — assurer le suivi de notre propre produit — et, lorsque votre message porte sur un achat, exécution d'un contrat (art. 6-1-b).

La version navigateur d'Arti tourne entièrement dans votre navigateur. Rien de ce que vous y dessinez n'est envoyé à un serveur, et nous ne recevons, ne voyons et ne détenons jamais un plan qui y a été fait.

Elle enregistre, en revanche. La version navigateur est l'application entière, pas une démonstration, et elle range vos plans dans le stockage propre à votre navigateur pour qu'ils y soient encore à votre retour. Ce stockage est sur votre machine et sous votre contrôle, et trois choses en découlent : vider vos données de navigation, les données de site ou le cache supprime vos plans et nous ne pouvons pas les récupérer, puisque nous n'en avons jamais eu de copie ; les plans appartiennent à ce navigateur-là sur cette machine-là et ne vous suivent nulle part ; et une fenêtre privée ne garde rien une fois refermée. Exportez un plan en image si vous voulez qu'il survive au navigateur. Base légale : aucune n'est requise — il s'agit d'un stockage sur votre propre appareil que nous ne lisons ni ne recevons, et il est strictement nécessaire à la fourniture de l'éditeur que vous avez demandé : il est donc exempté de consentement au titre de l'article 82 de la loi Informatique et Libertés.

Lettre d'information. Si nous en proposons une, vous n'y serez inscrit qu'après l'avoir demandé, avec double confirmation, et chaque message portera un lien de désinscription en un clic. Base légale : consentement (art. 6-1-a), retirable à tout moment.

8. Comptes et partage de plans — inactifs dans cette version

Arti 1.8.1 n'a ni système de compte ni cloud. Certains boutons de la barre d'outils sont dessinés mais désactivés, en attente d'une version future. Rien dans cette section ne décrit ce qui se passe aujourd'hui ; elle est là pour que vous puissiez lire l'engagement avant que la fonctionnalité existe, plutôt que de découvrir le changement après coup.

Comptes. Il n'y en a aucun, et Arti est conçu pour rester utilisable sans. Si une version future introduit un jour un compte, il ne conditionnera jamais le fait de dessiner, d'ouvrir ou d'exporter un plan ; cette politique sera mise à jour avant sa sortie pour dire exactement ce qui est stocké et pendant combien de temps ; et vous pourrez le supprimer depuis l'application — ce qui supprime ce que nous détenons. Les plans sur votre Mac sont à vous et n'y seraient pas touchés.

Partage de plans. Une version future doit permettre de publier un lien en lecture seule vers un plan, afin de l'envoyer à un artisan, un architecte ou un client — et, pour les professionnels, à un acquéreur ou un locataire potentiel. Cette fonctionnalité téléverse nécessairement le plan que vous choisissez de partager, et nous en détiendrions alors une copie. À sa sortie :

• elle sera facultative, plan par plan, et jamais automatique — aucun plan n'est téléversé au motif que vous auriez un compte ;
• cette politique sera mise à jour avant l'activation de la fonctionnalité, avec une section disant ce qui est stocké, où et pendant combien de temps ;
• l'étiquette de confidentialité App Store de l'application sera mise à jour dans la même version ;
• vous pourrez révoquer un lien et supprimer la copie téléversée, et cela la supprimera vraiment plutôt que de la masquer.

Si vous êtes un professionnel — agence immobilière, décorateur, artisan — partager le plan d'un bien peut impliquer des informations sur un tiers, votre client ou un locataire par exemple. Dans ce cas, c'est vous qui décidez ce qui est partagé et vous en êtes le responsable de traitement ; nous le traitons sur vos instructions. À la sortie de la fonctionnalité, nous publierons les conditions de sous-traitance correspondantes, comme l'exige l'article 28.

9. Où vont vos données

Le seul transfert hors de l'Espace économique européen est celui des rapports d'erreur macOS de la section 3. Les rapports de la version navigateur ne quittent jamais notre hébergement européen, et les plans eux-mêmes ne quittent jamais votre machine. Le traitement Firebase Crashlytics a lieu sur l'infrastructure de Google, qui comprend des serveurs aux États-Unis.

Ce transfert repose sur la décision d'adéquation de la Commission européenne relative au cadre de protection des données UE–États-Unis du 10 juillet 2023, au titre de laquelle Google LLC est certifié, et en complément sur les clauses contractuelles types incluses dans les conditions de traitement de Google. Les données transférées étant des informations techniques de plantage anonymes, sans identifiant ni contenu, le risque que ce transfert représente pour vous est minime.

Notre site est hébergé dans l'Union européenne.

10. Combien de temps nous conservons

11. Sécurité

L'application garde vos données sur votre propre machine, dans un conteneur macOS isolé, protégé par les permissions de fichiers de votre Mac et par FileVault si vous l'avez activé. L'application est signée et notariée par Apple.

Arti s'exécute sous le bac à sable applicatif de macOS et demande exactement trois capacités : l'accès réseau sortant (que rien n'utilise à part les rapports d'erreur), et la lecture et l'écriture des fichiers que vous désignez dans une boîte de dialogue d'ouverture ou d'enregistrement. Il ne peut lire ni votre dossier Documents, ni votre bureau, ni les données d'une autre application.

Le site n'est servi qu'en HTTPS. L'accès à la console Crashlytics est protégé par un compte Google avec authentification à deux facteurs activée, et une seule personne le détient.

Nous vous informerons, ainsi que la CNIL, comme l'exigent les articles 33 et 34, si une violation susceptible d'affecter vos droits survenait un jour.

12. Vos droits

Au titre du RGPD, vous avez le droit d'accéder aux données que nous détenons sur vous, de les faire rectifier, de les faire effacer, d'en limiter le traitement ou de vous y opposer, de les recevoir dans un format portable, et — lorsque le traitement repose sur le consentement — de retirer ce consentement à tout moment sans remettre en cause ce qui était licite auparavant.

Vous pouvez exercer chacun de ces droits en écrivant à contact@artiplans.com. Nous répondons sous un mois, comme l'exige l'article 12.

Une limite, dite honnêtement. Pour les rapports d'erreur, nous n'avons aucun moyen de retrouver « vos » données. Il n'y a pas de compte, et l'identifiant d'installation n'est rattaché à aucune identité — si bien que si vous nous demandez de produire ou d'effacer vos rapports, nous ne pouvons pas les localiser : l'anonymat qui vous protège empêche aussi la recherche. Si vous nous communiquez vous-même l'identifiant (nous pouvons vous dire où le trouver), nous pouvons agir dessus. C'est la conséquence d'une collecte réduite, pas d'une collecte négligente, et l'article 11 prévoit cette situation.

Si vous estimez que nous avons mal traité vos données, vous pouvez saisir l'autorité de contrôle française :

CNIL — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, France
<https://www.cnil.fr/fr/plaintes>

ou l'autorité de contrôle du pays de l'Union européenne où vous résidez.

13. Si vous êtes aux États-Unis

Nous ne vendons pas de données personnelles et nous n'en partageons pas à des fins de publicité comportementale inter-contextes, au sens du California Consumer Privacy Act. Nous ne l'avons jamais fait et l'application ne contient aucun mécanisme qui le permettrait.

Les résidents de Californie ont le droit de savoir ce qui est collecté, de le faire supprimer, de le faire corriger, et de ne pas subir de discrimination pour avoir exercé ces droits. La limite exposée en section 12 vaut ici aussi : des données de plantage anonymes ne peuvent pas être rattachées à un demandeur. Les demandes vont à contact@artiplans.com.

Les résidents d'autres États américains dotés de lois comparables — Colorado, Connecticut, Virginie, Utah, Texas et d'autres — disposent de droits équivalents et du même contact.

14. Les enfants

Arti est un outil de conception de logements et ne s'adresse pas aux enfants. Nous ne collectons sciemment rien auprès de personnes de moins de 16 ans. Comme nous ne collectons aucune information identifiante, nous n'avons aucun moyen de déterminer l'âge d'un utilisateur, ni aucune raison de le faire.

15. Modifications

Si cette politique change de façon substantielle — nouvelle catégorie de données, nouveau destinataire, nouvelle finalité — nous mettrons à jour la date en haut de page et décrirons le changement ici, et, lorsqu'il concerne l'application, dans les notes de la version qui l'introduit. Nous ne rendrons pas un changement substantiel rétroactif à des données déjà collectées sous la version précédente.

Les versions antérieures sont disponibles sur demande.

16. Contact

contact@artiplans.com — pour tout ce qui figure sur cette page, et pour l'application elle-même.

Nous sommes une entreprise d'une personne. Vous aurez quelqu'un au bout, en général sous deux jours.